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Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ecurielachoukasserie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Angélique MATHIEU GANASSI, société LA CHOUKASSERIE, dont le siège se situe 50 chemin de la plaine - Hameau de Clars - 06460 ESCRAGNOLLES, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le SIRET 53995052700017.

Créateur et éditeur : Cécile MERCADO.

Responsable publication : Cécile MERCADO.

Hébergeur : Wix – 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Le site www.ecurielachoukasserie.fr a pour objet de présenter l’activité et les services de La Choukasserie.

La Choukasserie s’efforce de fournir sur le site www.ecurielachoukasserie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.ecurielachoukasserie.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En accédant au Site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le Site.

Ce Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La Choukasserie.

 

3. Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du Site, incluant, sans que ce soit limitatif, les logos, les images, les bases de données, les produits et slogans appartenant à Cécile Mercado, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de Cécile Mercado. En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d’une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d’une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de cette base de données.

 

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